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- Don de rein du vivant : enquêtes sur la qualité de vie
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- Recherches sur l’embryon humain et les cellules souches embryonnaires humaines et les cellules souches pluripotentes induites : procédures d’autorisation et de déclaration
- Recherches sur l’embryon et les CSEh : équipes et protocoles autorisés
- Liste et caractéristiques des lignées de CSEh dérivées en France
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Référentiel d’inspection et grilles d’instruction
Guide et grille d’inspection des activités de génétique constitutionnelle
Cette grille, qui date de 2013, sera révisée après la promulgation de la nouvelle loi de bioéthique et la publication du décret d’application du domaine correspondant
Mis à jour le 08.11.2024
